Dernière mise à jour : 1er juillet 2026

Mentions Légales

Ateliers 360 Éducation édite le site www.ateliers360.fr depuis le Grand Est. L'entreprise propose des ateliers éducatifs STEM, des services numériques et des interventions pédagogiques, avec une présence accrue dans le Grand Est et la Grande Région.

1. Éditeur du site
Ateliers 360 ÉducationForme juridique : entrepreneur individuel au régime micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)
SIRENSIREN / SIRET : [à compléter après immatriculation]
Code APE8559A — Formation continue d'adultes
TVA non applicable, art. 293 B du CGI, lorsque la franchise en base de TVA est applicable.TVA non applicable, art. 293 B du CGI, lorsque la franchise en base de TVA est applicable.
Grand Est — ancrage principal de l’activitéGrand Est — ancrage principal de l’activité
Grand Est, FranceGrand Est, France
Représentant légalNathan Imogo
contact@ateliers360.frcontact@ateliers360.fr
+33 7 53 61 24 71+33 7 53 61 24 71
2. Activités de partenariat et d'accompagnement

L'activité peut être menée dans le cadre de conventions avec des établissements scolaires, des associations, des collectivités et des entreprises, avec des modalités adaptées au public, au lieu et à la durée de l'intervention.

  • conventions pédagogiques et logistiques validées avant la première intervention ;
  • supports de préparation, de suivi et de restitution adaptés à chaque établissement ;
  • échanges de qualité avec les référents pédagogiques et les responsables de structure.
2. Activité exercée dans le Grand Est

Ateliers 360 intervient dans le Grand Est, auprès des établissements scolaires, associations, collectivités et entreprises, dans le respect du cadre juridique et fiscal français applicable.

  • projets scolaires et éducatifs, adaptés aux besoins des structures du territoire ;
  • prestations de services réalisées par un entrepreneur individuel au régime micro-entrepreneur.

Les informations juridiques et fiscales sont actualisées en fonction du régime applicable à l'activité.

3. Hébergement du site

Hébergeur : Google Firebase

Localisation : Centres de données Google Cloud

Politique d'hébergement : Disponible auprès de Google Cloud

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu publié sur www.ateliers360.fr — textes, images, logos, vidéos, supports pédagogiques, méthodologies, contenus Ateliers 360 Éducation, est la propriété exclusive d'Ateliers 360 Éducation ou de ses partenaires, protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans accord écrit préalable d'Ateliers 360 Éducation, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du CPI. Exception autorisée : courtes citations à des fins d'information ou d'éducation, avec mention obligatoire de la source (www.ateliers360.fr).

5. Responsabilité — Limitation

Ateliers 360 Éducation ne saurait être tenue responsable de : inexactitudes ou erreurs dans les informations publiées | interruptions ou dysfonctionnements du site (pannes, maintenance, force majeure) | dommages liés à l'utilisation de liens vers des sites tiers | virus ou programmes malveillants transmis via le site. L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations disponibles et de ses équipements.

6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de la juridiction concernée sont seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs. Conformément à l'art. L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur.

Pour toute question relative à ces mentions légales

Email : contact@ateliers360.fr

Téléphone : +33 7 53 61 24 71

Version 1.0 — En vigueur à partir du 1er juillet 2026

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